Mairie de Mouxy

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tarifs

Désignations Tarifs Observations
Location salle des fêtes  
1 jour de semaine pour les Moussards 150€

Pour les fêtes d'anniversaire (entre 18 et 22 ans) : à l'appréciation de Madame le Maire

Les réservations de salle se font à l'accueil de la mairie.


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tarif à cumuler si plusieurs créneaux/semaine
créneau matin 8h-12h30
créneau après-midi 13h30-17h00
créneau soir 18h-23h00

   
1 jour de semaine pour les Extérieurs 250€
week-end pour Moussards 300€
week-end pour Extérieurs 500€
soirée semaine entreprises, sociétés et Ets public 200€
Nettoyage optionnel 60€
caution 1000€
location de salle (SDF ou polyvalente) pour les associations extérieures 1 créneau par semaine 30€/mois
location de salle vidéo pour les associations extérieures 1 créneau par semaine 15€/mois
Occupation du domaine public
1 soir/semaine - tarif annuel  150.00€ exonération la 1ère année d'activité
(de date à date)
délib.du 27/03/17
forfait occupation domaine public plateau sportif en totalité (pour brocante et autre) 500€ pour les associations extérieures ou cirque le forfait comprend 48h d'occupation
forfait occupation domaine public pour 1/4 du plateau sportif (pour cirque et autre) 100€ pour les associations extérieures ou cirque le forfait comprend 48h d'occupation
forfait occupation domaine public place de la mairie 50€ pour les associations extérieures ou cirque le forfait comprend 48h d'occupation
forfait occupation domaine public parking de la vierge 50€ pour les associations extérieures ou cirque le forfait comprend 48h d'occupation
Redevance pour 1 journée 1.00€ Jusqu'à 7m²
 3.00€ Par tranche de 15m²
Photocopies
A4 0.15€  
A4 couleur 1.00€  
A4 recto verso 0.30€  
A4 recto verso couleur 2.00€  
A3 0.30€  
A3 couleur 2.00€  
A3 recto verso 0.60€  
A3 recto verso couleur 4.00€  
Impression sur imprimante 0.30€  
Photo. noir et blanc associations communales 0.06€ L'APEM apporte son papier mais ne paie pas les photocopies
Photo. couleurs associations communales 0.50€
duplication de dossier d'urbanisme pour les notaires (copies +temps passé) 15€
Cimetière
concession pleine terre 30 ans - 1.10/2.50 300€  
concession pleine terre 30 ans - 2.20/2.50 600€  
concession pleine terre 50 ans - 1.10/2.50 510€  
concession pleine terre 50 ans - 2.20/2.50 1020€  
case columbarium - 30 ans 400€  
vacation funéraire 20€ Délibération du 23/03/09
Participation chauffage
Radiateur appartement 110€ Par radiateur
Frais d'affranchissement des pièces administratives
Carte grise, permis de conduire   selon tarif en vigueur de la poste   
Permis de conduire (en recommandé)
Permis de construire (en recommandé)
Divers
Coupe affouagère 15€  
Prêt du matériel de sonorisation aux associations communales caution de 200€  
frais de gestion pour établissement d'un titre individuel (paiement au delà du délai pour les factures cantine garderie) 5€  
remplacement d'une clé perdue 50€  
intervention de la société de gardiennage suite à déclenchement d'alarme ou absence de mise en service 70€  
défaut de nettoyage salles communales ou espaces publics 100€  
BIBLIOTHEQUE
adhésion pour les Moussards 12€ gratuité jusqu'à 16 ans et à partir de 70 ans, gratuité aux membres de l'association des Aînés ruraux
adhésion pour les extérieurs 16€  
adhésion demandeurs d'emploi, lycéens et étudiants 6€  
adhésion pour les saisonniers 2€  
renouvellement carte ou détérioration 4€  
pénalités pour perte de livre prix d'achat du livre  
pénalités de retard 2€  
entrées spectacle certificat administration établi en fonction du prix de la prestation et du nombre présumé et du nombre présumé d'entrées

 

 

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